L’incertitude liée aux répercutions financières de la nouvelle loi sont la première cause d’inquiétude des services marketing. Mais quel est l’impact réel de l’application de cette nouvelle loi et existe t’il des sources d’optimisation ?
Quel est l’impact réel ?
Tout d’abord il convient de relativiser l’impact de la loi, vous pouvez tout à fait continuer à monter des opérations sans payer de contribution libératoire à partir du moment ou le montant des récompenses offertes reste dans la zone de franchise (10 à 15 % du SMIC selon les cas).
D’autre part, en admettant que certaines de vos récompenses dépassent ces plafonds, seules les fractions supérieures au plafond se verraient taxées, l’impact budgétaire n’est donc pas aussi important que l’on peut le penser.
L’optimisation : un mirage ?
En ces temps de crise, le budget marketing n’ayant malheureusement pas tendance à grossir, on cherchera à optimiser les dépenses liées à cette nouvelle loi. Pour cela nous vous confions dans cet article quelques pistes de travail à valider avec vos services juridiques.
Certaines agences comme Incentive Office vous proposent des mécaniques optimisées utilisant ces pistes de travail ou d’autres couplé à une garantie juridique du montage par un cabinet d’avocats partenaire.
- Multipliez les opérationsVous faisiez une seule opération annuelle, faites en 2, 3 ou 4. Non seulement vous pourrez rester dans la zone de franchise tout en récompensant vos bénéficiaires mais vous multiplierez l’impact. Les opérations annuelles connaissent souvent des « creux » dues à la longueur de celle-ci, à contrario une opération mensuelle ou trimestrielle vous permettra de garder vos bénéficiaires sous tension et d’augmenter leur degré de motivation.
- Exploitez d’autres mécaniquesPourquoi ne pas changer de votre traditionnelle mécanique qui consiste à cumuler des points cadeaux en fonction des ventes effectuées ? Vous pouvez par exemple opter pour un jeu gratuit avec obligation d’achat dont les récompenses ne sont pas concernées par la nouvelle taxe du fait de son caractère aléatoire.
Il existe beaucoup d’autres pistes d’optimisation, nous vous conseillons de vous rapprocher d’agences conseil spécialisées en opérations de stimulation qui vous accompagneront dans votre démarche.
Attention : l’ensemble des idées développées ci-dessus ne peuvent s’adapter à l’ensemble des opérations. Vous devez impérativement rester en conformité avec la loi et pour ce faire nous vous conseillons vivement de faire valider les mécaniques de vos opérations par un cabinet fiscal spécialisé.
Agence conseil en marketing opérationnel : Incentive office – 26 rue du docteur vuillième 92130 Issy les Moulineaux – 01 41 33 97 23 – contact : Mr Philippe Villetelle – p.villetelle@incentiveoffice.com


